Enquêtes internes et règlementation

Depuis la dernière crise financière, le risque réglementaire et la conformité figurent en tête des priorités de toutes les institutions financières. De leur côté, les régulateurs adoptent une approche de plus en plus stricte en matière de contrôles, d'enquêtes et d'application des règlementations. Votre entreprise peut ainsi être confrontée à la perspective d'une action coercitive entraînant des sanctions réglementaires et des pénalités financières importantes. Dans ce contexte, nos avocats sont aux côtés de certaines des plus grandes banques, compagnies d'assurance et institutions financières du monde.

Il est essentiel de faire appel à un cabinet d'avocats disposant d’une grande expérience des objectifs poursuivis par les régulateurs ainsi que de leurs approches. Nombre de nos avocats ont cette expérience directe du travail pour les principaux régulateurs et les organes d'application des lois internationaux, tels que la SEC, la FINRA, la CFTC et le DOJ aux États-Unis, la FCA et le SFO au Royaume-Uni et le SFC à Hong Kong. Nos avocats sont aussi des praticiens de la réglementation et des professionnels du risque et de la conformité avec des dizaines d'années d'expérience en la matière.

Le soutien que nous apportons s’adapte à vos besoins. Nous pouvons en effet déployer des équipes pluridisciplinaires et vous conseiller à la fois sur des sujets purement juridiques mais aussi sur des questions relatives aux systèmes et aux contrôles, aux politiques et aux procédures, à la culture et au pilotage, à la gouvernance et à la gestion des risques. Nous pouvons mener pour vous des audits internes et des enquêtes indépendantes et, le cas échéant, informer les autorités règlementaires concernées. Nous pouvons également, si la situation l’exige, vous représenter dans les litiges avec les régulateurs.

Notre pratique est véritablement mondiale. Si votre situation nécessite des compétences et une expérience dans une juridiction particulière, nous pouvons intervenir. Nos avocats spécialisés dans la réglementation des services financiers sont très impliqués dans leur domaine - ils prennent la parole et écrivent régulièrement sur le thème des risques, sur les tendances et les réglementations nouvelles ou émergentes. C’est l’ensemble de ce savoir-faire que nous mobiliserons pour vous permettre de garder une longueur d'avance sur vos concurrents.